Vérification de l’accessibilité des escaliers et passages

Vérification de l’accessibilité des escaliers et passages

1. Dimensions à vérifier avant la commande

Pour un meuble volumineux, il est recommandé de comparer les dimensions du produit avec les dimensions réelles de tous les passages nécessaires à son entrée dans le logement.

La vérification doit notamment porter sur :

la largeur et la hauteur de la porte d’entrée ;

la largeur des portes intérieures ;

la largeur utile des couloirs ;

les angles et changements de direction ;

la largeur des escaliers ;

la hauteur disponible au-dessus des marches ;

la taille des paliers ;

les dimensions intérieures de l’ascenseur ;

la largeur et la hauteur de la porte de l’ascenseur ;

les accès entre la rue, le bâtiment et le logement.

2. Ne pas vérifier uniquement la largeur de la porte

Une porte suffisamment large ne garantit pas à elle seule que le meuble pourra atteindre la pièce souhaitée.

Le passage peut être limité par un couloir immédiatement après la porte, un angle à 90°, un plafond bas, une rampe d’escalier ou un palier trop court pour permettre la rotation du meuble.

Il convient donc de vérifier l’ensemble du trajet et non uniquement son point le plus visible.

3. Mesurer le passage utile réel

Les mesures doivent correspondre à l’espace réellement disponible pour faire passer le meuble.

Lors de la mesure d’une porte, tenez compte des éléments pouvant réduire la largeur utile, notamment :

l’épaisseur de la porte lorsqu’elle est ouverte ;

les poignées ;

les charnières ;

les moulures ;

les plinthes ;

les radiateurs ;

les garde-corps ;

les meubles ou objets fixes situés à proximité.

Il est recommandé de mesurer plusieurs points lorsque les murs ou passages ne sont pas parfaitement réguliers.

4. Dimensions du meuble et dimensions du colis

Les dimensions du produit assemblé ne sont pas toujours identiques aux dimensions de son emballage.

Un meuble livré démonté peut entrer plus facilement dans un logement qu’un meuble livré entièrement assemblé. À l’inverse, certains cartons peuvent être plus longs que les dimensions finales de certaines parties du produit.

Lorsque les dimensions d’emballage sont disponibles sur la fiche produit ou dans les informations communiquées avant la livraison, elles doivent être prises en compte dans la vérification de l’accès.

5. Tolérance de sécurité dans les mesures

Il est déconseillé de prévoir un passage dont les dimensions sont exactement égales à celles du meuble ou du colis.

Une marge supplémentaire est normalement nécessaire pour permettre aux manutentionnaires de tenir le meuble, de le protéger, de le faire pivoter et de franchir le passage sans endommager les murs ou le produit.

waypointwalnut ne fixe pas une marge universelle applicable à tous les meubles, car l’espace nécessaire dépend de la forme, du poids, de la possibilité de rotation et du nombre de personnes nécessaires à la manutention.

6. Escaliers droits

Pour un escalier droit, vérifiez principalement :

la largeur entre les murs ou garde-corps ;

la hauteur libre ;

la présence d’un plafond incliné ;

les éléments en saillie ;

la possibilité de saisir correctement le meuble pendant la montée.

Un passage apparemment suffisant peut devenir inaccessible si le meuble doit être incliné et que la hauteur sous plafond ne permet pas cette manœuvre.

7. Escaliers tournants et en colimaçon

Les escaliers tournants, hélicoïdaux ou comportant plusieurs changements de direction constituent des situations particulièrement sensibles pour les meubles volumineux.

La largeur des marches ne suffit pas à déterminer l’accessibilité. Il faut également considérer :

le rayon de rotation ;

la largeur du palier ;

l’espace disponible au niveau du virage ;

la hauteur libre ;

la longueur totale du meuble.

Lorsqu’un doute important existe, le client est invité à demander une vérification ou à fournir des mesures avant la livraison plutôt que de compter sur une manœuvre forcée le jour de la remise.

8. Paliers intermédiaires

Un palier doit disposer d’un espace suffisant pour permettre le changement de direction du meuble.

Pour les objets longs, une profondeur insuffisante du palier peut rendre la rotation impossible même lorsque la largeur de l’escalier est suffisante.

Les portes donnant directement sur un palier doivent également être prises en compte.

9. Ascenseurs

Lorsque la livraison doit utiliser un ascenseur, le client doit vérifier :

la largeur de l’ouverture ;

la hauteur de la porte ;

la largeur, la profondeur et la hauteur intérieures de la cabine ;

la charge maximale autorisée ;

les restrictions d’utilisation imposées par l’immeuble.

Un meuble ne doit pas être introduit dans un ascenseur si son poids, celui des manutentionnaires et celui des autres éléments dépassent la charge admissible.

10. Ascenseur indisponible le jour de la livraison

Si un ascenseur annoncé comme disponible est en panne ou inaccessible le jour de la livraison, la possibilité de transporter le meuble par les escaliers dépend du poids du produit, de la configuration du bâtiment, du service de livraison commandé et des conditions de sécurité.

Le transporteur n’est pas tenu d’effectuer une manutention différente de celle prévue lorsqu’elle présenterait un risque pour les personnes, le meuble ou le bâtiment.

Une nouvelle livraison peut alors être organisée lorsque cela est raisonnablement nécessaire.

11. Livraison à l’étage

La mention d’une adresse située dans un immeuble ne signifie pas automatiquement que tous les services de transport comprennent une livraison à n’importe quel étage.

Le niveau de service applicable doit correspondre à celui présenté et accepté lors de la commande.

Selon le service, la livraison peut être effectuée :

à l’entrée de l’adresse ;

au pied de l’immeuble ;

à l’intérieur du bâtiment ;

jusqu’à une pièce déterminée lorsque cette prestation est expressément prévue.

Le client doit se référer aux modalités de livraison effectivement proposées pour sa commande.

12. Livraison standard et services spéciaux

Sauf indication expresse contraire, une livraison standard ne comprend pas automatiquement :

l’utilisation d’un monte-meubles ;

un levage par fenêtre ou balcon ;

la dépose de portes ;

le démontage de garde-corps ;

la modification d’un escalier ;

le déplacement de meubles appartenant au client ;

des travaux sur le bâtiment.

Une intervention de cette nature doit faire l’objet d’un service spécifique lorsqu’elle est proposée et ne doit pas être présumée incluse dans la livraison standard.

13. Portes et éléments amovibles

Il peut parfois être possible de faciliter le passage en retirant une porte intérieure, sous réserve que cette opération soit autorisée, sûre et réalisée par une personne compétente.

Le transporteur n’est pas automatiquement chargé de démonter ou remonter les éléments du bâtiment.

Lorsque le client envisage une telle opération, celle-ci doit être préparée avant l’arrivée de l’équipe de livraison sauf prestation contraire expressément convenue.

14. Parties communes

Le client doit tenir compte des règles applicables dans les parties communes de l’immeuble.

Certaines copropriétés ou résidences peuvent imposer :

des horaires de livraison ;

une réservation d’ascenseur ;

une protection des sols ou parois ;

une autorisation pour les véhicules de livraison ;

des restrictions concernant certaines entrées.

Lorsque ces restrictions sont connues du client, elles doivent être signalées suffisamment tôt si elles sont susceptibles d’affecter la livraison.

15. Accès extérieur au bâtiment

L’accessibilité ne concerne pas uniquement l’intérieur du logement.

Pour les meubles volumineux, il peut être nécessaire de vérifier :

la présence d’une zone raisonnable de déchargement ;

la largeur du portail ;

les restrictions de hauteur ou de poids des véhicules ;

la longueur du chemin entre le véhicule et l’entrée ;

la présence d’escaliers extérieurs ;

les surfaces susceptibles de rendre la manutention dangereuse.

16. Informations à transmettre avant la livraison

Lorsque l’accès présente une particularité importante, le client est invité à nous communiquer les informations utiles avant l’organisation de la livraison.

Il peut notamment préciser :

l’étage ;

la disponibilité de l’ascenseur ;

une largeur de passage inhabituellement réduite ;

un escalier tournant ou très étroit ;

une longue distance de portage ;

une restriction d’accès au bâtiment.

Il n’est pas nécessaire de communiquer des informations personnelles sans lien avec la livraison.

17. Utilisation de photographies pour vérifier l’accès

Lorsque la configuration est difficile à décrire, waypointwalnut peut demander ou accepter des photographies du passage concerné afin de mieux comprendre les contraintes de livraison.

Ces photographies doivent être limitées aux zones utiles à l’évaluation de l’accès.

Le client est invité à éviter d’inclure inutilement des personnes, documents, objets privés ou autres informations personnelles sans rapport avec la livraison.

18. Mesures communiquées par le client

Lorsque le client transmet volontairement des dimensions pour permettre une vérification de l’accessibilité, il doit s’efforcer de communiquer des mesures exactes.

waypointwalnut peut fournir une appréciation sur la base des informations reçues, mais une vérification à distance ne permet pas toujours de reproduire toutes les contraintes physiques rencontrées par une équipe de manutention.

Une estimation positive ne constitue donc pas une garantie absolue lorsque des obstacles importants n’ont pas été signalés ou n’étaient pas visibles dans les informations transmises.

19. Responsabilité en cas de mesures manifestement incorrectes

Lorsqu’un échec de livraison résulte exclusivement de dimensions ou informations d’accès substantiellement incorrectes fournies par le client, les conséquences peuvent être examinées en tenant compte des circonstances réelles.

Des frais supplémentaires de nouvelle présentation ou de retour ne peuvent être mis à la charge du consommateur que s’ils correspondent à des coûts réels et raisonnables, qu’une base contractuelle et légale permet de les lui imputer et que l’information requise lui a été fournie.

Aucune pénalité forfaitaire disproportionnée ne doit être appliquée.

20. Difficulté d’accès non raisonnablement prévisible

Une impossibilité de passage ne doit pas automatiquement être imputée au consommateur lorsqu’elle résulte d’un obstacle exceptionnel ou d’une contrainte que celui-ci ne pouvait raisonnablement identifier avant la livraison.

La situation doit être examinée au cas par cas afin de déterminer si une autre solution de livraison peut être organisée.

21. Erreur relative aux dimensions du produit

Si l’échec de livraison résulte du fait que les dimensions réelles du meuble ou de son emballage diffèrent substantiellement des informations contractuelles communiquées par waypointwalnut, cette situation n’est pas traitée comme une erreur d’accessibilité imputable au client.

Les droits du consommateur relatifs à la conformité et à l’exécution du contrat restent applicables.

22. Refus d’une manœuvre dangereuse

Le client ne doit pas demander au transporteur de forcer un meuble dans un passage manifestement trop étroit ou d’effectuer une manœuvre présentant un risque sérieux pour les personnes, le bâtiment ou le produit.

Le transporteur peut interrompre une tentative de manutention lorsqu’il estime raisonnablement qu’elle ne peut pas être réalisée dans des conditions sûres.

Ce refus de réaliser une opération dangereuse n’autorise toutefois pas le vendeur à imputer automatiquement au consommateur tous les coûts qui en résultent sans examiner la cause de l’impossibilité.

23. Risque de dommage aux murs et parties communes

Un passage excessivement serré augmente le risque de rayures, chocs ou dommages au meuble et au bâtiment.

Une équipe de livraison ne doit pas être contrainte de poursuivre une manœuvre lorsqu’un dommage significatif paraît raisonnablement prévisible.

Le client est invité à libérer le parcours et à protéger, lorsque cela est approprié, les éléments fragiles lui appartenant.

24. Dégager le parcours avant l’arrivée

Avant la livraison d’un meuble volumineux, il est recommandé de retirer du passage :

les petits meubles ;

les tapis susceptibles de glisser ;

les objets décoratifs fragiles ;

les plantes ;

les obstacles au sol ;

tout élément pouvant empêcher l’ouverture complète d’une porte.

Les animaux domestiques et jeunes enfants doivent être tenus à distance de la zone de manutention.

25. Meuble livré démonté

Lorsqu’un meuble est prévu pour être livré démonté, l’évaluation de l’accessibilité doit normalement être effectuée à partir des colis ou des principales pièces qui doivent réellement franchir les passages.

Le client ne doit pas supposer qu’un meuble peut être démonté davantage que ce qui est prévu par sa conception.

Une modification improvisée ou le démontage d’une partie non prévue peut endommager le produit ou compromettre sa sécurité.

26. Meuble livré assemblé ou partiellement assemblé

Pour un produit livré assemblé ou comprenant une structure principale non démontable, la longueur, la largeur et la hauteur de cette structure doivent être prises en compte dans leur ensemble.

Les pieds ou autres pièces qui peuvent être retirés conformément aux instructions peuvent parfois réduire les dimensions nécessaires au passage, mais cette possibilité doit être vérifiée avant la livraison.

27. Livraison impossible à l’intérieur du logement

Lorsqu’un meuble arrive à l’adresse mais ne peut pas entrer dans le logement en raison d’une contrainte physique, plusieurs solutions peuvent être examinées selon les circonstances :

remise du produit à un point accessible lorsque le service choisi et le client le permettent ;

nouvelle tentative après préparation de l’accès ;

organisation d’un service de manutention différent lorsqu’il existe ;

retour du produit lorsque son entrée reste impossible.

Aucune solution nécessitant un coût supplémentaire n’est imposée sans information claire sur son fondement et son montant.

28. Refus de laisser le meuble dans un emplacement non sécurisé

Si l’accès au logement est impossible, le transporteur n’est pas automatiquement autorisé à laisser un meuble volumineux sur un trottoir, dans une zone commune non sécurisée ou à un autre endroit non convenu.

La remise doit respecter les modalités du service de livraison et les instructions légitimes applicables.

29. Retour du meuble après échec d’accès

Si aucune solution sûre n’est possible, le produit peut devoir être retourné.

Lorsque l’échec est exclusivement lié à une contrainte d’accès connue ou raisonnablement vérifiable par le client et que les conditions contractuelles l’avaient clairement informé des conséquences correspondantes, des coûts directs, réels et raisonnables peuvent éventuellement être pris en compte.

En revanche, waypointwalnut ne doit pas imposer automatiquement au consommateur des coûts résultant d’une erreur du vendeur, de dimensions de produit incorrectement annoncées ou d’une défaillance relevant du transporteur.

30. Droit de rétractation après un échec d’accès

Lorsqu’un meuble standard est éligible au droit légal de rétractation, l’impossibilité de le faire entrer dans le logement ne supprime pas automatiquement ce droit.

Le consommateur doit toutefois exercer sa rétractation dans les conditions et délais applicables et les coûts directs de retour peuvent rester à sa charge lorsqu’il en a été correctement informé et que la loi le permet.

Les meubles confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés peuvent relever de l’exception légale au droit de rétractation.

31. Produit non conforme ou erreur du vendeur

Les règles d’accessibilité ne peuvent pas être utilisées pour faire supporter au consommateur les conséquences d’un produit non conforme.

Si un meuble ne peut pas être installé parce que ses dimensions réelles ne correspondent pas aux dimensions contractuellement annoncées ou validées, la situation doit être examinée au titre des garanties et droits applicables.

32. Garantie légale de conformité

L’absence de réserve lors de la livraison ne libère pas le vendeur de la garantie légale de conformité. Le Code de la consommation précise expressément que l’absence de réserves formulées lors de la réception n’exonère pas le professionnel de cette garantie.

Lorsqu’un défaut de conformité nécessite la reprise d’un meuble volumineux et qu’un simple retour postal n’est pas approprié, les modalités de prise en charge doivent respecter les règles applicables à la mise en conformité. Le consommateur ne peut notamment pas être contraint de prendre à sa charge le transport du bien hors des situations d’envoi postal prévues par la réglementation.

33. Absence de clause déséquilibrée

Le fait de demander au client de vérifier raisonnablement son accès ne permet pas de lui transférer systématiquement toute difficulté de livraison.

En droit français, une clause créant au détriment du consommateur un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties peut être qualifiée d’abusive.

Les présentes recommandations doivent donc être appliquées en fonction de la cause réelle de l’échec de livraison et ne constituent pas une exonération générale de responsabilité de waypointwalnut.

34. Liste de contrôle avant commande

Avant d’acheter un meuble volumineux, nous recommandons de vérifier :

les dimensions du meuble ;

les dimensions des colis lorsqu’elles sont disponibles ;

la largeur de toutes les portes ;

les couloirs et angles ;

les dimensions des escaliers ;

la taille des paliers ;

les dimensions et la charge de l’ascenseur ;

l’étage de destination ;

les restrictions des parties communes ;

le parcours entre le véhicule et l’entrée ;

la disponibilité d’une personne pour réceptionner le meuble.

35. Principe général

La vérification des escaliers et passages repose sur une coopération raisonnable entre le client, waypointwalnut et le transporteur.

Le client doit fournir les informations d’accès qu’il connaît et vérifier les contraintes physiques raisonnablement mesurables. waypointwalnut doit, de son côté, fournir des informations produit suffisamment précises et ne pas utiliser les règles d’accès pour exclure ses obligations légales.

Lorsqu’une difficulté apparaît, la responsabilité et les éventuels frais sont examinés selon la cause réelle de l’incident, les informations communiquées avant la commande, le service de livraison acheté et les droits impératifs du consommateur.

36. Contact

waypointwalnut
E-mail : opensupport@waypointwalnut.com
Téléphone : +81(708)365 91 93
Adresse : 14-17, Ōharano Kamisato Ogachō, Arrondissement de Nishikyō, Kyoto, Préfecture de Kyoto, 610-1126, Japon
Service client : du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00. Le délai de réponse peut être plus long les week-ends et les jours fériés.